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Le blog de Jacques Le Bris

Renversant !

23 Février 2009, 17:32pm

Publié par Blogmestre

 

Bonjour,

Dans un article précédent daté du 21 décembre dernier, je rappelais que le Monde avait basculé en 2008.

Je ne pouvais pas savoir alors que nos Fonctionnaires de l'Europe allaient y contribuer eux aussi et d'une façon très étonnante.
En effet, ils ont non seulement travaillé jusqu'à la dernière minute le 31 décembre alors que nous nous préparions déjà à fêter le réveillon pour oublier la crise, mais encore pour nous éditer un rapport de 1355 pages qui, avec ces quelques lettres L353*, bouleverse notre vie.


Jusque là, j'avais appris dans un univers bien stable et carré quelques règles de sécurité qui se résumaient à observer de-ci de-là quelques pictogrammes comme ceux-ci :


Or, depuis l'an neuf et cet article du Journal Officiel européen relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, tout mon champ de représentation de ces produits dangereux a basculé comme suit :


Inutile de vous rappeler qu'aujourd'hui, lundi 23 février 2009, à Toulouse nous sommes à nouveau sensibilisés aux produits dangereux avec l'ouverture du procès AZF, autant utiliser la nouvelle norme pour s'entendre.
Gageons d'ailleurs que d'ici la fermeture de ce procès, soit dans 4 mois, nous allons pouvoir prononcer le mot dichloroisocyanurate sans nous tromper, les yeux fermés et sans l'aide du L353.

Faites attention tout de même ! Ne tentez pas de remettre d'aplomb les  nouveaux pictogrammes sous prétexte de ranger vos étagères, vous risqueriez alors de renverser certains produits dangereux sur votre paillasse et d'en subir les conséquences néfastes.
Se serait un comble ! Comme quoi un trop plein de sécurité nuirait à la sécurité.

Cordialement
Jacques Le Bris

* Ces Fonctionnaires européens sont des petits farceurs, le code : 0001 : étant un  gentil smiley :0001: on ne peut pas accéder au document par un lien hypertexte. Pour obtenir ledit document il vous faut être plus malins qu'eux et reproduire le texte ci-après directement dans votre navigateur préféré en remplaçant le gentil smiley par le code écris en caractères noirs et gras en ôtant les blancs que j'ai utilisés pour tromper les automatismes :

http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2008:353:0001:1355:FR:PDF


Addendum de septembre 2012

 

Non, je ne vous donnerai pas ici le résultat du procès AZF, il perdure encore et il va durer, durer et durer d'autant plus qu'une nouvelle hypothèse a été avancée cet été 2012...

Je ne fais que la remarque suivante.

Pour établir le document cité ci-dessus, il faut tout une administration avec un effectif conséquent. Que faire ensuite pour l'occuper ?

L'idée est simple, il suffit de reprendre paragraphe après paragraphe, cela peut durer une éternité.

Bon courage à vous qui devez appliquer ces textes à la lettre sous peine d'amende nécessaire pour payer cette administration !

Voici une idée sur les évolutions des textes depuis la nuit de la Saint-Sylvestre 2008 :

 

Règlement CLP, adaptations et rectificatifs
  • Règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008 : règlement CLP (Journal officiel de l’Union européenne / JOUE L 353 du 31 décembre 2008, 1 355 pages)
    Voir le  sommaire commenté (document INRS)
  • Règlement (CE) n° 790/2009 du 10 août 2009 : 1re adaptation du règlement CLP (JOUE L 235 du 5 septembre 2009, 439 pages)
    Modifications de l’annexe VI / partie 3 du règlement (listes des classifications et des étiquetages des substances dangereuses).
  • Règlement (UE) n° 440/2010 du 21 mai 2010 (JOUE L 126 du 22 mai 2010, 5 pages)
    Redevances dues à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) en cas de demande d’utilisation d’un nom chimique de remplacement ou de soumission de propositions de classification et d’étiquetage harmonisées d’une substance.
  • Rectificatif au règlement CLP (JOUE L 16 du 20 janvier 2011, 1 page)
  • Règlement (UE) n°286/2011 du 10 mars 2011 : 2e adaptation (JOUE L 83 du 30 mars 2011, 53 pages)
    Modifications des annexes I, II, III, IV et V, VI et VII du règlement : révision de la classe de danger des sensibilisants respiratoires et cutanés, révision de la classe de danger pour la couche d’ozone, révision des critères de classification concernant la toxicité chronique pour le milieu aquatique, définition de mentions de danger combinées, détermination de dimensions minimales des pictogrammes de danger en fonction de la taille de l’emballage…
  • Rectificatif au règlement (UE) n° 286/2011 (JOUE L 138 du 26 mai 2011, 1 page)
  • Règlement (UE) n ° 618/2012 du 10 juillet 2012 : 3e adaptation (JOUE L 179 du 11 juillet 2012, 8 pages)
    Modifications de l’annexe VI / partie 3 du règlement (listes des classifications et des étiquetages des substances dangereuses).

Pour en savoir, je vous recommande cet article.

 

D'après L'INRS :

 


Depuis janvier 2009, la mise en application progressive du règlement CLP modifie sensiblement les repères et les habitudes des entreprises. Impliquées dans le commerce des produits chimiques ou simples utilisatrices, elles doivent intégrer ces évolutions réglementaires.

Ce qui change pratiquement avec le règlement CLP 

  • Termes : le terme « mélange » remplace celui de « préparation », les « classes de danger » sont définies à la place des anciennes « catégories de danger », ces classes pouvant elles-mêmes être divisées en catégories de danger.
  • Définition des dangers : 28 classes de danger (dangers physiques, pour la santé et pour l’environnement) sont définies contre 15 catégories de danger auparavant.
  • Critères de classification : de nouvelles règles permettent de définir l’appartenance d’un produit chimique à une classe et à une catégorie de danger.
  • Étiquetage : pictogrammes de danger, mention d’avertissement, mentions de danger et conseils de prudence.
  • Notification : les fabricants ou importateurs de certaines substances doivent transmettre des informations sur la classification et l’étiquetage des substances mises sur le marché auprès de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA).

 

Ce nouveau système est obligatoire depuis le 1er décembre 2010 pour les substances. Pour les mélanges (préparations), il le sera à partir du 1er juin 2015. Les entreprises qui le souhaitent peuvent anticiper ces changements obligatoires (mais pour éviter les confusions, le double étiquetage est interdit).

En 2015, le système européen préexistant sera abrogé.

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O
Christmas season has arrive us sooner than we expcted. We get to eat so many versatile dishes ranging from roasting chestnuts, a savory smoked ham and other dishes rolled in pepper. Christmas is the only season in which the memories stay any time of the year.
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K
Exaspérant.. et dangereux car moins visible et moins compréhensible. -_-
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